Circulaire 7 Juillet 2011

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ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/circulaire/2011/7/7/PRMX1118705C/jo/texte. Paris, le 7 juillet 2011. Le Premier ministre à Monsieur le . Au JO du 8 juillet 2011 a été publiée une circulaire du Premier ministre du 7 juillet 2011 relative à la qualité du droit. Elle précise que chaque projet de norme . Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le cadre du plan national . La circulaire du 7 juillet 2011 relative à la qualité du droit (Lien), prise par le Premier ministre, a vocation à remplacer les directives des 26 août . Texte réglementaire : Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le . La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires des premier et second . Elle abroge la circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011 définissant les conditions de l'enseignement de la natation dans les premier et second . La circulaire. Nos commentaires. * * *. Paris, le 7 juillet 2011. Le Premier ministre à Monsieur le ministre d'Etat, Mesdames et Messieurs les . Enfin, la circulaire du 7 juillet 2011 relative à la qualité du droit a permis au Premier ministre de rappeler les impératifs de « sécurité juridique » . SYNTHESE DE LA CIRCULAIRE - Enseignement de la natation dans le premier degré. Cadre réglementaire. - Circulaire n°2011-090 du 7 juillet 2011 – BO .

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